Sujet : article 9 | |  Posté le 31-07-2005 à 08:50:32
| article 9 
Conseil d’Administration.
L’association est dirigée par un conseil de 5 membres élus par l’Assemblée Générale pour une durée minimale de 3 ans, et d'un président qui est élu pour une durée minimale de 5 ans par le conseil d’administration. Chaque membre peut démissionner ou être remplacé en cas de décés ou cas de force majeur. Des élections seront mises en place pour son remplacement.A échéance, Les membres du conseil d’administration doivent être sortants pour être remplacés. Les élections ont lieu au scrutin secret.
Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres, un bureau composé de :
1) un Président, un vice président,
2) un secrétaire et s’il y a lieu, un secrétaire adjoint,
3) un trésorier et s’il y a lieu, un trésorier adjoint.
En cas de disponibilite de l'un de ses 3 postes, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'aux prochaines élections. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
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